Les véhicules occupent aujourd’hui une place centrale dans l’organisation du travail de nombreuses entreprises.
Ils permettent d’assurer la mobilité des salariés dans le cadre de leurs missions, qu’il s’agisse d’interventions techniques, de déplacements intersites, de visites chez les clients ou encore de tournées régulières. Leur mise à disposition répond à un besoin opérationnel fort, mais elle s’inscrit également dans une logique de performance globale, de sécurité et de maîtrise des coûts.
Il existe principalement 2 types de véhicules en entreprise :
- Le véhicule de service : qui ne peut être utilisé que pour les seuls besoins professionnels, sauf autorisation expresse incluant les trajets domicile–travail
- Le véhicule de fonction : qui peut être utilisé pour les trajets professionnels et personnels des salariés. Dans ce cas, cela constitue un avantage en nature évalué en fonction d’un barème précis et dont le montant figure sur le bulletin de paie.
Pour l’employeur, mettre à disposition des véhicules représente un moyen efficace de garantir la continuité du fonctionnement de l’entreprise. Les équipes peuvent se déplacer facilement, sans dépendre de leur moyen de transport personnel, ce qui améliore la réactivité et la qualité du service rendu.
C’est également un levier d’image : un véhicule propre, identifiable et bien entretenu renforce la crédibilité de l’entreprise auprès de ses clients et partenaires.
Pour le salarié, l’intérêt est tout aussi notable. Le véhicule de service constitue avant tout un outil de travail mis à disposition pour faciliter ses déplacements professionnels. Il n’a pas à utiliser son véhicule personnel, ni à supporter les frais liés à l’entretien, au carburant ou à l’usure. Cela lui procure un confort matériel et financier évident. De plus, le véhicule de service est régulièrement contrôlé, entretenu et adapté aux missions à réaliser, ce qui améliore les conditions de travail et renforce la sécurité. Le salarié bénéficie ainsi d’un moyen de transport fiable, confortable et conforme aux exigences professionnelles.
La mise à disposition de véhicules de service nécessite toutefois une vigilance particulière. Il est essentiel que l’entreprise définisse clairement les conditions d’usage, de responsabilité (en cas d’infractions routières notamment) afin d’éviter toute difficulté.
Il incombe à l’employeur de s’assurer de fournir un véhicule en bon état, correctement assuré et conforme aux normes de sécurité.
Au sein de CERFRANCE, une charte d’utilisation des véhicules a été élaborée afin de clarifier les droits et obligations de chacun et de garantir le respect des règles légales tout en sécurisant l’entreprise en cas de litige.
Cet outil permet d’encadrer l’usage des véhicules de manière cohérente et transparente.
Pour obtenir cette charte ou toute information complémentaire, vous pouvez contacter votre gestionnaire de paie.
